Propriété intellectuelles / liens: |
Tous les éléments du
site Internet de PatrimoinePhoto.fr© notamment
les textes, graphismes, logos, sons, photos, animations) sont la propriété
exclusive de PatrimoinePhoto.fr©.
Aucune reproduction, même partielle, autres que celles prévues
à l'article L 122-5 du code de la propriété
intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l'autorisation
expresse demandée à PatrimoinePhoto.fr©.
Les informations contenues dans ce site sont données à
titre indicatif et peuvent être modifiées à
tout moment par PatrimoinePhoto.fr©
qui ne peut être tenu responsable du contenu erroné
des informations.
|
La reproduction sur support papier |
A l'exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site
sur un support papier est autorisée, sous réserve du
respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune
modification, ni altération d'aucune sorte)
- citation explicite du site http://www.patrimoinephoto.fr comme source
et mention que les droits de reproduction sont réservés
et strictement limités.
|
La création de liens vers http://www.patrimoinephoto.fr |
Le site de PatrimoinePhoto.fr© autorise la mise
en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve
de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"),
c'est-à-dire que les pages des sites patrimoinephoto.fr, lapprenti.net,
lapprentijob.fr, ne doivent pas être imbriquées à
l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par
l'ouverture d'une fenêtre.
- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte
directement sur le contenu visé.
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à
des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation
à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet
diffusant des informations à caractère polémique,
pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure
porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter. |
|